Bêtes d'Angleterre et d'Irlande,
Animaux de tous les pays,
Prêtez l'oreille à l'espérance
Un âge d'or vous est promis.
Hier soir, j'ai pris mon courage à deux mains et j'ai affronté la neige et le verglas pour aller au " 2ème Forum pour un programme partagé" qui était consacré aux questions institutionnelles et au projet de "VIème République". Au delà de l'intérêt du sujet - qui me passionne - je voulais voir quelle était la méthodologie mise en place pour la réflexion.
C'est pourquoi, disons-le tout de suite, j'ai décidé dès le départ de ne pas faire d'intervention. Et cela pour deux raisons: la première, c'est qu'il est difficile de bien observer lorsqu'on se positionne en acteur du débat. Et la seconde - qui est apparue en écoutant les autres interventions - c'est qu'il est inutile de faire entendre une voix discordante lorsqu'on est à la messe. J'y reviendrai.
L'assistance n'était pas celle des grands jours. Un peu plus d'une centaine de personnes - en comptant les organisateurs, les photographes, les dirigeants des formations du Front de Gauche et les intervenants - dans une salle qui contenait 120 places assises. Compte tenu des personnalités présentes, ce n'est pas terrible. Ceux qui ont de la mémoire se souviendront qu'il fut un temps où le simple fait de faire intervenir un secrétaire général du PCF était suffisant pour faire déplacer plusieurs centaines de personnes. L'assistance était par ailleurs assez typique de ce genre d'évènements: beaucoup de cheveux blancs, quelques jeunes à peine sortis de l'adolescence, et bien peu de gens dans la tranche intermédiaire.
Il faut d'abord saluer la logistique de l'organisation, qui doit certainement beaucoup aux traditions communistes dans la matière. La salle était agréable, bien chauffée - et c'est important par les temps qui courent, surtout compte tenu de l'âge moyen des participants - les casse-croûte étaient savoureux et pas chers. Deux points noirs qu'il faut signaler. La ponctualité d'abord: pourquoi faut-il que toutes les réunions commencent avec trois quarts d'heure de retard (0)? Et les dirigeants ne donnent pas vraiment l'exemple, à l'exception - qu'il faut saluer - de Pierre Laurent, qui était là à l'heure. Le premier respect d'un dirigeant, c'est tout de même de respecter les horaires. Le deuxième point noir, c'est la disposition de la salle. Il est maintenant à la mode de disposer la "table ronde" des invités au centre de la salle. Il paraît que cela fait moins "eux et nous" que de mettre les intervenants contre le mur ou - horresco referens - sur une estrade. Le problème, c'est que cela condamne la moitié de la salle à regarder la nuque des intervenants, une partie du corps qui n'est ni particulièrement jolie, ni particulièrement expressive.
Bravo aussi aux organisateurs pour avoir distribué un texte de réflexion censé préparer le débat (1). On aurait aimé savoir plus sur l'identité de ses rédacteurs et sur le statut de ce texte, et il aurait surtout été utile d'en disposer à l'avance, pour qu'il puisse servir véritablement de guide de la discussion. Et c'est là le principal problème du débat: il n'avait pas véritablement de fil conducteur. Le texte en question n'a en fait pas servi pour guider la discussion, puisque les différents intervenant n'y ont pas fait référence, pas plus que les intervenants dans la salle.
Le déroulé de la réunion a été le truc habituel: une longue suite d'interventions d'invités entrecoupées d'interventions - plutôt rares, une dizaine en tout - du public. L'habillage en "tables rondes" ne change rien: chacun prend la parole à son tour pour vendre sa salade, sans que personne ne rebondisse sur l'intervenant précédent pour exprimer une contradiction. En fait, on pourrait organiser ces "forums" sur internet, chacun postant son intervention en vidéo, et cela donnerait le même résultat (avec l'avantage de ne pas avoir à aller jusqu'à Nanterre). Pas que tout le monde fut d'accord, loin de là. Il y eut même des invités qui ont exposé des idées, notamment sur l'Europe, qui n'étaient pas partagées par la salle. Et on les a écoutées en silence... et sans réaction. L'unanimisme ambiant tolère les expressions divergentes mais pas de débat. On écoute et on passe à autre chose. C'est pourquoi, lorsqu'à la fin de la soirée Isabelle Lorand - surprise, surprise - a mis les pieds dans le plat en constatant ingénument que puisque personne n'avait contesté l'idée de "citoyenneté de résidence" tout le monde était d'accord là dessus, un ange est passé... les ailes lourdes de sous-entendus.
Le problème essentiel dans ce forum est que le problème à résoudre était particulièrement mal posé.Et d'abord dans son diagnostic. Tous les discours tenus dans ce forum reposaient sur l'idée d'une "crise des institutions de la Vème République". Mais où est l'évidence de cette "crise" ? En fait, les institutions-phare de la Vème - du moins de ce qui en reste - montrent une santé enviable. La participation aux élections présidentielles ne fléchit pas (84% en 2007, le meilleur chiffre depuis vingt ans), les élections législatives gardent des niveaux honorables. Les lois sont discutées, votées, et une fois votées elles sont obéies y compris par ceux qui s'y opposaient (pensez à la loi sur les signes religieux à l'école...). L'autorité du gouvernement sur l'administration et l'armée sont incontestées. Où est donc le problème ? Où est la "crise de légitimité" ? En fait, si l'on regarde bien, ce sont en fait les institutions issues de la décentralisation et de la construction européenne qui souffrent d'une véritable crise: c'est pour leur élection que la participation est la plus faible. Mais les institutions "jacobines" se portent plutôt bien...
Lorsqu'on parle de réforme des institutions, il faut savoir quel est l'objectif poursuivi. Et c'est cet objectif même qui ne semble pas clair dans la tête de beaucoup d'intervenants. Pour le citoyen lambda le but des institutions est d'abord de fonctionner: il faut un pouvoir législatif capable de faire des lois, un pouvoir exécutif capable de les faire exécuter et une autorité judiciaire capable de trancher les conflits et punir les transgressions. A partir de là, on peut essayer de trouver le meilleur équilibre entre démocratie, participation citoyenne et efficacité, sans jamais oublier que les institutions tirent aussi leur légitimité de leur capacité à agir. Or, nous avons derrière nous une longue histoire institutionnelle, et on sait que certaines choses marchent et d'autres pas.
Ce qui est frappant, c'est de constater à quel point la gauche qui organisait la réunion d'hier soir a perdu la mémoire. Dans un sujet qui est par essence un sujet où l'histoire joue un rôle essentiel, on n'a pratiquement pas eu droit dans les interventions des uns et des autres à une référence à notre histoire institutionnelle. Or, les institutions de la Vème République ne sont pas nées par hasard. Elles ont surgi d'abord en réponse à l'incapacité des institutions de la IVème République à fonctionner correctement, incapacité qui les avait conduit à une véritable crise de légitimité: en 1958, le gouvernement n'avait plus les moyens de se faire obéir d'une partie importante de la population, de la fonction publique et de l'armée. Le régime d'assemblée souveraine a été expérimenté en France. Le moins qu'on puisse dire, c'est que l'expérience n'a pas été positive: à chaque fois qu'il s'est agi de gérer une crise et de tenir tête à des puissants intérêts particuliers, ce fut le désastre (4). Et la mémoire de ce désastre est tenace: ce n'est pas par hasard si l'élection présidentielle est la seule qui échappe à la hausse massive de l'abstention.
Mais ce n'est pas du tout de ce point de vue que le problème est abordé. La manie obsessionnelle de cette "gauche" n'est pas l'accélérateur mais le frein. La question fondamentale n'est pas de permettre aux institutions d'agir, mais de les empêcher de mal agir. Et la panacée qu'elle a trouvé est de mettre les institutions sous contrôle "démocratique", quitte à organiser leur impuissance (2). Cette idée du "contrôle démocratique" repose en fait sur l'idée irénique d'un peuple homogène, capable de dégager directement l'intérêt général en faisant abstraction des intérêts particuliers. Le problème est que l'expérience montre exactement le contraire, et ceux qui assistent régulièrement à une assemblée de copropriété ne me démentiront pas: il est extraordinairement difficile pour une collectivité de se penser en tant que telle directement. Mis en situation d'égalité, sommé de s'exprimer directement, chaque citoyen voit midi à sa porte et défend ses intérêts. Il faut justement la médiation d'une institution qui, en donnant aux décisions un caractère abstrait, permet à l'intérêt général de se dégager des intérêts particuliers. C'est ce rôle maïeutique des institutions qui est singulièrement absent de la réflexion de la gauche, et qui du coup se trouve à l'opposé des aspirations populaires.
Il est d'ailleurs intéressant de constater qu'un certain nombre d'élus sont intervenus pour poser la bonne question: les citoyens, et notamment les couches populaires, ne participent pas aux processus démocratiques existants. Si on écoute ces élus, les gens ne participent pas parce qu'ils sont convaincus que leur participation et leur vote ne change rien. Le diagnostic est pertinent, mais inexplicable sans faire référence à l'histoire institutionnelle de la gauche (3). Car - on l'oublie trop souvent - la gauche a gouverné quinze ans sur les trente dernières années. Dix ans sous une configuration "présidentielle" (1981-86 et 1988-93) et cinq sous une configuration "parlementaire" (1987-2002). En d'autres termes, nos institutions si décriées ont permis au vote populaire de s'exprimer et d'amener la gauche au pouvoir. Et le moins qu'on puisse dire, c'est que le résultat n'a pas été fameux: pas une seule fois la gauche n'a réussi à se faire donner quitus par les électeurs - et encore moins par l'électorat populaire. Si les couches populaires pensent que leur vote ne compte pas, ce n'est pas à cause des institutions de la Vème République, mais à cause de trois expériences concrètes: par trois fois la gauche a été au pouvoir. Et par trois fois ses politiques, tout en étant différentes de celles de la droite dans certains domaines, ont laissé les couches populaires sur le bord du chemin. On comprend que revenir sur ces épisodes soit pénible pour les membres du Front de Gauche, ce qui explique peut-être la tendance à se fixer sur la question institutionnelle au lieu de revenir sur l'usage qui a été fait des institutions...
La répugnance à trouver les références dans notre propre histoire pousse bien évidement à les rechercher ailleurs. Et cet nouveau Eldorado référentiel, c'est l'Amérique Latine. Mais là encore, avec une lecture étrange de l'histoire qui, à travers un prisme déformant, fait apparaître ce qui en fait n'est que du clientélisme et la démagogie sous l'apparence plus avenante de la "démocratie participative". Les organisateurs de la réunion ont ainsi infligé à l'assistance une vidéo sur l' "expérience participative" de Catacachi (Equateur). Pour qualifier cette vidéo, un seul mot vient à l'esprit: propagande. Aucune explication sur le contenu réel de l'expérience, sur son fonctionnement, sur ses réalisations. Simplement des entretiens de gens qui disent "on est content". Quel est le but de cette présentation qui n'aporte rien à la réflexion ? Quel rapport avec le but de la réunion ? Et dans la même veine, Jean-Luc Mélenchon a ressorti pour la n-ième fois son article sur la réforme constitutionnelle Vénézuelienne et la publication des articles de la constitution sur les paquets de pâtes.
Le problème des exemples latino-américains, c'est qu'on prétend montrer en exemple des choses qu'en France nous avons dépassé depuis longtemps, et pour lesquelles le peuple français n'a aucune nostalgie. Nous n'avons pas - et le debat référendaire sur le TCE l'a montré - besoin d'imprimer la constitution dans les paquets de Lustucru pour avoir un véritable débat constitutionnel. Les "constituantes" latinoaméricaines sont des exercices plébiscitaires, des opérations politiques destinées à renforcer la stature du "leader maximo" du jour. D'ailleurs, pas une seule foi les "constituantes" ainsi élues n'ont mis en minorité ou rejeté une proposition du "leader" en question. Une coïncidence, sans doute.
On a du mal à voir ce que cette réunion a véritablement construit. Chacun a certes pu exprimer ses opinions. Sur un certain nombre de points qui font la "vulgate" gauchiste (vote des étrangers, parité, démocratie directe) personne n'a osé exprimer une opinion divergente. Sur la plupart - par exemple, sur l'abolition du président-monarque (5) - l'accord était acquis avant que le débat ne commence. Mais on est resté sur la logique habituelle de ces forums: on confond la construction du projet avec la collation de "propositions" plus ou moins réfléchies, plus ou moins préparées, plus ou moins loufoques, plus ou moins contradictoires... mais jamais hiérarchisées. Et dont les conséquences et la faisabilité ne sont jamais analysées. Si l'on reste sur cette (absence de) méthode, "projet commun" est bien mal parti...
Descartes
(0) De ce fait, les "6 heures pour une 6ème République" auront plutôt été "4 heures pour un retour à la 4ème république"...
(1) "Réflexions du groupe de travail préparant le Forum Démocratie et Institutions "6 heures pour la 6e République" du 9 décembre 2010", sans signature.
(2) Ainsi, par exemple, la proposition d'un participant d'une présidence bicéphale de manière que chaque "co-président" joue le rôle de "contre-pouvoir" à l'autre. Le contrôle démocratique a d'ailleurs ses ambiguïtés. Lors de ce forum, le représentant des Alternatifs a par exemple soutenu la révocabilité à tout moment des élus comme moyen de contrôle démocratique en soulignant que dans le cas de la reforme des retraites, les élus ont voté pour alors que les deux tiers des électeurs se manifeste contre. Un intervenant dans la salle lui demande alors si ce même raisonnement doit être appliqué au vote d'abolition de la peine de mort, puisqu'à l'époque les deux tiers des électeurs était aussi contre... le représentant des Alternatifs n'a pas été en mesure de répondre. Ce qui montre que dans la tête d'un certain nombre de groupuscules le "contrôle démocratique" n'est pas le contrôle par le peuple, mais par ceux qui savent ce que le peuple devrait penser.
(3) Une histoire que paradoxalement personne n'évoque. Lors de cette soirée, personne n'a fait la moindre référence au fonctionnement institutionnel de la IVème République ni à la pratique institutionnelle de la gauche sous la Vème. Sur un sujet où la référence historique est essentielle, la gauche radicale parle comme si l'histoire commençait avec Sarkozy.
(4) Jean-Luc Mélenchon dans son intervention s'inscrit en faux contre cette affirmation en faisant référence à la conduite de la guerre 1914-18. L'argument n'est pas recevable: en 1914, il y avait une unité générale des forces politiques et des intérêts économiques sur les buts de guerre. Dans ces conditions, peu importe que l'exécutif soit faible ou pas. Par contre, dans le contexte de luttes d'intérêt de 1940 et de 1958 (on pourrait rajouter la crise d'indochine), le régime d'assemblée a montré ses limites. Et pourtant, on retrouve dans les discours de la "gauche radicale" cette nostalgie d'une assemblée souveraine au pouvoir sans limite: Christian Piquet l'a même formulé en toutes lettres dans son intervention: "une assemblée unique non soumise au contrôle du Conseil Constitutionnel".
(5) Mais pas du maire-monarque, curieusement. Le personnalisme qui paraît si détestable au sommet de l'Etat ne semble déranger personne lorsqu'il est pratiqué au niveau de la commune. Et pourtant, pas mal de maires se comportent en satrapes dans leur pré carré, accordant contrats et prébendes et prenant de manière autoritaire la plupart des décisions. Qu'on se souvienne de Frêche à Montpellier ou de Gastounet à Marseille...
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